Les familles des autres victimes -?gardes du corps, ouvriers, passants et autres victimes incidentes?- n'arrivent toujours pas à comprendre ce qui s'est passé ou pourquoi.
Objectifs des politiques: Les politiques et mesures concernant le secteur des procédés industriels ont pour principal objectif d'éviter la production incidente et l'émission de GES.
En effet, les procédures incidentes rallongent la durée du procès lorsque la Chambre de première instance chargée de celui-ci est également appelée à se prononcer sur l'outrage.
Les femmes sont fréquemment présentées sur d'immenses affiches comme objets sexuels, le corps féminin devenant un moyen de promouvoir la vente du produit, très fréquemment de manière "incidente".
Même s'il n'avait pas eu connaissance de l'identité du juge rapporteur, il aurait pu présenter une demande incidente de récusation puisqu'il connaissait parfaitement la composition de la section.
Pour certains participants, l'emploi de telles armes contre des objectifs militaires situés dans des zones peuplées entra?nerait nécessairement des pertes incidentes excessives en vies humaines dans la population civile.
Le principe de proportionnalité exige donc un rapport raisonnable entre l'avantage militaire procuré par une opération et les pertes et destructions incidentes causées aux personnes et aux biens civils.
T?t ou tard, la Commission devrait procéder à une étude générale de la causa proxima, causa remota, causa causans, causa sine qua non, ainsi que de la cause concomitante, incidente et déterminante.
La multiplication des affaires d'outrage, en particulier celles incidentes à des procès en cours, a, dans une large mesure, empêché le Tribunal de mener à bien ces procès dans les meilleurs délais.
Je note de fa?on incidente que l'EUFOR a, conformément à son mandat, protégé les populations civiles, notamment le camp de Djabal et les personnels humanitaires lors des événements de ces derniers jours.
Charles ne les comprit pas ; ensuite, par des réflexions incidentes qu’il laissait passer de peur de l’orage ; enfin, par des apostrophes à br?le-pourpoint auxquelles il ne savait que répondre.
